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Marques déposées par monsieur AZNAREZ Y CATIVIELA Fabrice
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Cap'thé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap'thé
M. AZNAREZ Y CATIVIELA Fabrice

Numéro de dépôt :
4225481
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2025
Cap\'thé de AZNAREZ Y CATIVIELA Fabrice

Présentation de la marque Cap'thé

Déposée le 12 novembre 2015 par monsieur AZNAREZ Y CATIVIELA Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cap'thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur AZNAREZ Y CATIVIELA Fabrice domicilié(e) 3 rue de la fromagerie, Lieu-dit Ratier - 27250 - NEAUFLES AUVERGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AZNAREZ Y CATIVIELA Fabrice domicilié(e) 3 rue de la fromagerie, Lieu-dit Ratier - 27250 - NEAUFLES AUVERGNY - France.

La marque Cap'thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap'thé arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.


M. AZNAREZ Y CATIVIELA Fabrice - 3 rue de la fromagerie, Lieu-dit Ratier - 27250 - NEAUFLES AUVERGNY - France


M. AZNAREZ Y CATIVIELA Fabrice - 3 rue de la fromagerie, Lieu-dit Ratier - 27250 - NEAUFLES AUVERGNY - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 18 février 2016 - Retrait partiel n°663082 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.